Projets structurants - Guide des études technico-économiques

Document guide pour la réalisation des études technico-économiques et du dossier de consultation des entreprises

Annexes

Annexe 1 - Taux et critères de subvention du Conseil départemental

Eau potable : Taux et critère de subvention applicables à compter du 01/01/2016 (pdf - 26,09 ko)

Assainissement : Taux et critère de subvention applicables à compter du 01/01/2016 (pdf - 35,42 ko)

Annexe 2 - Guide départemental de la protection des ressources en eau

Guide de la protection des ressources en eau (pdf - 14,32 Mo)

Annexe 3 - Filières de traitement d’eau potable

Filiere de traitement eau potable (prise d'eau en rivière) (pdf - 127,80 ko)

Filiere de traitement eau potable (captage ou forage) (pdf - 166,90 ko)

Annexe 4 - Charte départementale de l’assainissement non collectif

Charte départementale de l'assainissement non collectif - signataires (pdf - 2,37 Mo)

Règles et bonnes pratiques à l'attention des installateurs (pdf - 19,41 Mo)

Annexe 5 - Guide technique 29 pour la réalisation des études de définition d’une installation d’ANC

Guide technique pour la réalisation des études de définition d'une installation d'assainissement non collectif (pdf - 2,85 Mo)

Annexe 6 - Guide pratique pour la mise en oeuvre d’un schéma directeur d’assainissement pluvial

Guide pratique sur la gestion des eaux pluviales (Pays de Brest) (pdf - 997,48 ko)

Annexe 7 - Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) :

CCTP - Choix filière de traitement (assainissement) (msword - 87,50 ko)

CCTP - Schéma directeur eaux pluviales (document - 27,28 ko)

CCTP - Etude de zonage d'assainissement (msword - 144,50 ko)

CCTP - Etude des réseaux d'assainissement adaptée aux petites collectivités (msword - 54,50 ko)

CCTP - Etude des réseaux d'assainissement (msword - 60,00 ko)

CCTP - Etude préalable à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées collectées (msword - 97,50 ko)

Principes du calcul de l’acceptabilité d’un effluent épuré par le cours d’eau récepteur (DDTM-29) (pdf - 96,22 ko)

Guide pour le contenu de l'étude hydrogéologique - assainissement par infiltration (pdf - 13,46 ko)

CCTP - Etude patrimoniale et tarifaire schéma directeur eau potable (msword - 218,50 ko)

Annexe 8 - Référentiels des limites de qualité des eaux

Référentiels des limites de qualité des eaux (pdf - 264,90 ko)

Annexe 9 - Présentation des filières de traitement d’eaux usées

A - Filière Boues activées (pdf - 364,35 ko)

B - Filière Réacteur biologique à membranes (pdf - 419,15 ko)

C - Filière Disques biologiques (pdf - 674,43 ko)

D - Filière Lit bactérien (pdf - 595,13 ko)

E - Filière Lagunage naturel (pdf - 707,55 ko)

F - Filtre à sable Infiltration Percolation (pdf - 904,76 ko)

G - Filière Filtre planté de roseaux (pdf - 964,42 ko)

H -Tableau comparatif filières (pdf - 170,18 ko)

I - Les traitements tertiaires de désinfection (pdf - 2,33 Mo)

Annexe 10 - Présentation des filières des traitements tertiaires de désinfection

Présentation des filières des traitements tertiaires de désinfection (pdf - 1,31 Mo)

Annexe 11 - Filières de traitement des boues

Les filières de traitement des boues (pdf - 1,74 Mo)

Annexe 12 - Fiches " développement durable "

En cours ...

Annexe 13 - Schéma départemental d’alimentation en eau potable

A - Fiches synthétiques sectorisées (pdf - 3,35 Mo)

B - Rapport spécifique aux méthodes et aux indicateurs (pdf - 933,24 ko)

C - modèle synoptique et schéma altimétrique (pdf - 1,39 Mo)

Annexe 14 - Synthèse du schéma départemental d’assainissement

Synthèse du schéma départemental d'assainissement (pdf - 6,17 Mo)

Document(s) associé(s)

Projets structurants : eau potable et assainissement collectif - Document guide pour la réalisation des études technico-économiques et du dossier de consultation des entreprises (.pdf - 6,80 Mo)

Contact(s)

Conseil départemental du Finistère
Direction de l’Aménagement, de l’Agriculture, de l’Eau et de l’Environnement
Service de l’Eau potable et de l’Assainissement (SEA)

7 rue Anne Robert Jacques Turgot
29196 Quimper Cedex

02 98 76 21 50

sea(arobase)finistere(point)fr