Bénéficiaires ou collectivités concernées
Toutes les communes.
Plus rarement, les EPCI.
Niveau de prestations
À adapter selon le contexte et l’état d’avancement du projet.
Étape 1 : clarification de la commande et opportunité
- Analyse de l’environnement immédiat du site et des abords en interrelation avec le site.
Étape 2 : vérification de la faisabilité
- Diagnostic du fonctionnement actuel : les usages, les contraintes de sécurité, techniques, topographiques et foncières.
- Diagnostic qualitatif des espaces (paysage, patrimoine, urbanisme…).
- Perspectives d’amélioration :
- Prise en compte des attentes et besoins exprimés par les élus et la population.
- Prise en compte des projets susceptibles d’impacter le fonctionnement du site ou son environnement.
- Proposition d’orientations d’aménagement après vérification de la faisabilité technique et intégration paysagère ou affiner le préprogramme pour le maître d’œuvre.
- Proposition du parti d’aménagement retenu.
Étape 3 : enveloppe prévisionnelle, subventions et montage d’opération
- Pré-chiffrage du parti d’aménagement.
- Approche partagée de l’enveloppe financière globale : adaptation du projet aux capacités financières du maître d’ouvrage et proposition de phasage de l’opération.
Étape 4 : consultation de la maîtrise d’œuvre
- Aide à la consultation d’un maître d’œuvre.
Formes de l’intervention et livrables
- Rapport écrit et illustré pour le rendu du diagnostic.
- Éventuellement, organisation et animation d’ateliers participatifs.
- Schéma de principe de l’aménagement préconisé et dossier de présentation de références similaires.
- Coût prévisionnel + subventions éventuelles.
Si recours à une maîtrise d’œuvre :
- CCTP rédigé.
- Fourniture des pièces administratives adaptées (Acte d’engagement, règlement de consultation, CCAP).
- Avis écrit sur les offres reçues en vue de la rédaction du rapport d’analyse des offres par le maître d’ouvrage.
Des conseils pour
- Sécuriser la procédure de commande publique.
- Consulter la population.
Délais d’intervention
- 1 à 2 mois pour une première visite sur place.
- Puis 2 mois pour le rendu du diagnostic.
- Délai de 1 à 3 mois pour le rendu final, en fonction de la complexité du projet et de la disponibilité des partenaires